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Extrait de compte rendu du conseil

Année 2016

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 juillet et 15 septembre 2016 : cliquez ici.

Cession de deux parcelles du Chemin de Reims : AC 132 et AC 130 situées sur la commune ; Modification des statuts de notre communauté de communes (compétence assainissement mon collectif - réhabilitation) ; Evolutions des tarifs communaux ; Entretien des hydrants ; Achat d'un tracteur avec options et cession de l'ancien ; Accessibilités de l'église et de la crèche (multi-accueil) ; Eclairage voirie du pont de l'Avenue Saguet ; Enfouissement réseaux de télécommunication ; Vente terrain communal jouxtant le Parc aux Daims ; Adhésion Coteaux Maisons et Caves de Champagne ; Rapport annuel 2015 du Sycomore ; Rapports annuels d'eau potable 2015 ; Affichage temporaire sur la commune.


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2016 : cliquez ici.

Complément délibération n°1-2016, régime indemnitaire du personnel ; Rapport annuel 2014 sur le service assaissement de notre Communauté de communes ; Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, Notification d'intention de dissoudre un Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne ; Recours permis de construire 051 308 15 K 0005 Distrivesle ; Décision modificative budgétaire ; Convention bilatérale avec la S.N.C.F. ; Nouvel établissement public de coopération intercommunale issu des fusions, extensions, transformations en communauté urbaine de Reims Métropole.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2016 : cliquez ici.

Taux d'imposition 2016 ; Subvention 2016 ; Budget 2016 ; Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe ; Objectif zéro phyto ; Vitraux de l'église ; Informations diverses.


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 mars 2016 : cliquez ici.

Compte administratif 2015 et compte de gestion du receveur ; Affectation du résultat ; Emprunt de 600 000 € ; Délégations pour convention salle, bureau du Parc aux Daims ; Travaux mairie (bureaux, accueil, toilettes...) ; Soutien à l'investissement public local pour 2016 ; Subventions à la Mission Locale pour 2016 ; Délégations pour subventions vitraux de l'église ; Délégations pour subventions d'accessibilités.


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2016 : cliquez ici.

Régime indémnitaire du personnel ; création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe ; Subventions pour les NAP avant le budget ; Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016 pour un véhicule ; Achats d'électroménagers avant le vote du budget ; Redevance d'occupation provisoire du domaine public ; Travaux du secrétariat-accueil et sanitaires et mise en accessibilité ; Modification des statuts de notre Communauté de Communes ; Renouvellement d'une ligne de trésorerire d'un an ; Concessions aux cimetières.


 

Année 2015

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2015 : cliquez ici.

Avis de la commune sur la shéma départemental de coopération intercommunale : souhait d'être intégrée au projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale de la communauté d'agglomération de Reims Métropole ; Convention foyer Rémois (Parc aux Daims) ; Activités extras du groupe La Poste ; Contrat des illuminations des fêtes de fin d'année ; Elaboration Agenda d'accessibilité programmée ; Répartition des bénéfices du vide-grenier aux associations par une subvention ; Mise en oeuvre de l'entretien professionnel ; Rapports annuels 2014 d'eau potable du S.I.E. de la Garenne ; Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Marne.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2015 : cliquez ici.

Discussion sur le P.L.U. et son zonage ; Convention entre l'Etat et la commune pour le P.L.U. ; Droit de préemption urbain complément délibération 23-2015 ; Remboursement acompte location salle polyvalente ; Décisions modificatives budgétaires n°3 à 6 ; Supermaché Leclerc ; Eclairage du terrain de football du Parc et décision modificative n°7.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2015 : cliquez ici.

Institution du droit de préemption urbain ; Vente parcelle jouxtant le parc aux Daims ; Décisions modificatives n°1 et n°2 ; Instruction des autorisations d'occupation du sol, adhésion au service commun de la Communauté de Communes Fisme Ardre et Vesle ; Marché à bons de commande (travaux d'aménagement et d'entretien de voirie).

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril et du 5 mai 2015 : cliquez ici.

Affectation du résultat ; Budget 2015 ; Taux imposition 2015 ; Subventions aux associations ; Subventions à mission locale 2015 ; Indemnité d'Aministration et de Technicité ; Rétrocession de concessions au cimetière Rue du Bois du Salut ; Possibilité d'un contrat aidé dès le 1er mai 2015 pour un poste d'agent technique ; Avancement de grade ; Création du poste d'adjoint administratif principal 2ème classe.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du mardi 10 mars 2015 : cliquez ici.

Compte administratif 2014, compte de gestion ; Renouvellement d'une ligne de trésorie de 500 000€ ; Remboursement TASCOM délégation au Maire ; Compétence aménagement numérique ; Dépenses d'investisssement avant le vote du budget 2015 ; Achant d'un tracteur avant le vote du budget 2015 ; Effacement du réseau du SIEM, rue de Branscourt ; Effacement du réseau du SIEG, rue de Branscourt ; Prix d'une case columbarium et des caveaux suite aux travaux 2014 ; Acquisition de terrain (bien sans maître) : les sables du Chemin de Reims AD 125 ; Télétransmission des actes ; Subventions : ESAT pour randonnée équestre.

 

Année 2014

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 18 décembre 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 29 octobre 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 4 septembre 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 16 juin 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du vendredi 28 mars 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 17 mars 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 3 et du lundi 10 février 2014 : cliquez ici.

 

Année 2013

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 21 novembre 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du mardi 3 septembre 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 17 juin 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du vendredi 5 avril 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 4 mars 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 28 janvier 2013 : cliquez ici.

 

Année 2012

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 8 novembre 2012 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2012 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2012 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2012 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2012 : cliquez ici.

 

Année 2011

Compte rendu du conseil du 5 décembre 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil du 17 juin 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal réuni le 29 avril 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal réuni le 28 mars 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal réuni le 17 janvier 2011 : cliquez ici.

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